Chapitre IV , Section 1 , sous section 10 , L214 36 à L214 38

Comme elles sont souvent utilisées dans les applications de tous les jours, cela est un avantage considérable.

L'article 377 du code pénal indien est une loi de l'ère coloniale vieille de 153 ans.

Le nouveau Code Pénal, approuvé par l Assemblée Nationale, a supprimé ce paragraphe spécifique, dans la Section onze de la loi sur les Délits migratoires.

Une version interprétée libre qui est conforme aux standards et hautement multiplateforme est le Bywater BASIC.

section section section section

De telles accoutrements peuvent constituer une infraction à l'article 207 (1) du Code pénal de la charia de 2013.

Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Section 7 Chapitre 2

Selon Radio Free Asia, près de 20 manifestants ont été arrêtés et sont poursuivis conformément à un article non précisé du code pénal.

Poste de bilan Echéance initiale Type de données concernant MIR Catégorie du montant Secteur de la contrepartie du bilan Monnaie Opérations couvertes

Articles 6 et 7 du projet de loi , introduisant respectivement une nouvelle section IIIter et un nouvel article 526quater dans le Code des sociétés .

La déclaration des positions des autres IFM à l' égard de la BCE reste facultative .

La section 377 du Code pénal indien (intégré dans la Constitution indienne par l Empire britannique en 1861) rend les relations homosexuelles illégales.

Son arrestation du mois de décembre était liée à une enquête policière selon l'article 124C du Code Pénal pour activités néfastes à la démocratie parlementaire.

Périodicité Zone de référence Ventilation par secteur de référence du bilan

Périodicité Zone de référence Indicateur d' ajustement Ventilation par secteur de référence du bilan Ventilation par secteur de référence du SEC 95 Ventilation par secteur de référence du SEC 95 Type d' informations concernant les systèmes de paiement et de règlement

Cette rubrique couvre les Assurance vie et services des caisses de retraite et fonds de pension ( code 254 ) , l' Assurance fret ( code 255 ) , les Autres assurances directes ( code 256 ) , la Réassurance ( code 257 ) , et les Services auxiliaires de l' assurance ( code 258 ) .

État de l' observation Confidentialité de l' observation

Le 1er avril 2014, en application du pouvoir que lui confère les dispositions de l article 222 alinéa 1er du code de procédure pénale, ce juge a donné main levée d office du mandat de détention provisoire décerné à l encontre du sus nommé.

Sharmila fut mise en détention après avoir été inculpée, aux termes de la section 309 du code pénal indien, de tentative de suicide par lancement d'une grève de la faim illimitée.

Autres services ( 981 ) Cette rubrique couvre tous les Services ( code 200 ) non inclus dans les rubriques Transports ( code 205 ) ou Voyages ( code 236 ) .

Services de communication ( code 245 ) Cette rubrique englobe les Services de poste et de messagerie ( code 246 ) et les Services de télécommunications ( code 247 ) .

Services de bâtiment et travaux publics ( code 249 ) Cette rubrique englobe les Services de bâtiment et travaux publics à l' étranger ( code 250 ) et les Services de bâtiment et travaux publics dans l' économie déclarante ( code 251 ) .

Services informatiques et d' information ( code 262 ) Cette rubrique recouvre les Services informatiques ( code 263 ) et les Services d' information ( code 264 ) .

Services d' information ( code 264 ) Les services d' information englobent les Services d' agence de presse ( code 889 ) et les Autres services d' information ( code 890 ) .

Code du Malawi

Liste de codes

code de la langue

Plis du code

Repli du code

Repli de code

Autres voyages à titre personnel ( code 243 ) Cette sous rubrique recouvre tous les Voyages à titre personnel ( code 240 ) non inclus sous Dépenses liées à la santé ( code 241 ) ou Dépenses liées à l' éducation ( code 242 ) .

Section 

Section